Conditions d’utilisation

PRÉSENTATION
Bienvenue sur . ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent .. . exploite cette boutique et ce site web, y compris l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de t’offrir, à toi, la cliente, une expérience d’achat soigneusement sélectionnée (les « Services »). . fonctionne grâce à Shopify, qui nous permet de te fournir les Services.
Les conditions générales ci-dessous, ainsi que toutes les politiques auxquelles elles font référence (les présentes « Conditions d’utilisation » ou « Conditions »), décrivent tes droits et responsabilités lorsque tu utilises les Services.
Lis attentivement ces Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur tes droits et couvrent notamment les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.
En visitant, en utilisant nos Services ou en interagissant avec eux, tu acceptes d’être liée par les présentes Conditions d’utilisation et par notre Politique de confidentialité [LINK]. Si tu n’acceptes pas ces Conditions d’utilisation ou cette Politique de confidentialité, tu ne dois pas utiliser nos Services ni y accéder.

SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions d’utilisation, tu déclares avoir au moins l’âge de la majorité dans ton État ou ta province de résidence, et tu nous donnes ton consentement pour permettre à toute personne mineure à ta charge d’utiliser les Services sur les appareils que tu possèdes, achètes ou gères.
Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à nos boutiques en ligne, les parcourir ou acheter l’un des produits ou services que nous proposons, il peut t’être demandé de fournir certaines informations, telles que ton adresse e-mail et tes informations de facturation, de paiement et de livraison. Tu déclares et garantis que toutes les informations que tu fournis dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes, et que tu disposes de tous les droits nécessaires pour les fournir.
Tu es seule responsable de la sécurité de tes identifiants de compte et de toute l’activité de ton compte. Tu ne peux pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence ton compte à une autre personne.

SECTION 2 - NOS PRODUITS
Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de ce qui s’affiche sur ton écran, en fonction de l’appareil que tu utilises pour accéder à la boutique ainsi que de ses paramètres et de sa configuration.
Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services que tu achètes répondront à tes attentes ou seront identiques à leur représentation dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter la vente de tout produit à tout moment et pouvons limiter, au cas par cas, les quantités de tout produit proposé à toute personne, région géographique ou juridiction.

SECTION 3 - COMMANDES
Lorsque tu passes une commande, tu fais une offre d’achat. . se réserve le droit d’accepter ou de refuser ta commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Ta commande n’est acceptée qu’une fois que . en a confirmé l’acceptation. Nous devons recevoir et traiter ton paiement avant que ta commande ne soit acceptée. Vérifie attentivement ta commande avant de la valider, car . pourrait ne pas être en mesure de donner suite aux demandes d’annulation une fois la commande acceptée. Si nous n’acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de t’en informer en utilisant l’adresse e‑mail, l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande.
Tes achats peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un échange uniquement conformément à notre Politique de remboursement [LINK].
Tu déclares et garantis que tes achats sont destinés à ton usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l’exportation.

SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera celui en vigueur au moment de la commande et figurera dans ton e-mail de confirmation de commande. Sauf mention expresse contraire, les prix affichés n’incluent pas les taxes, les frais de livraison, de manutention, de douane ou d’importation.
Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux proposés dans les magasins physiques ou dans les boutiques en ligne ou autres exploitées par des tiers. Nous pouvons proposer, de temps à autre, des promotions sur les Services susceptibles d’affecter les prix et régies par des conditions distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Tu acceptes de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Tu acceptes de mettre rapidement à jour ton compte et tes autres informations, y compris ton adresse e-mail, tes numéros de carte bancaire et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser tes transactions et te contacter si nécessaire.
Tu déclares et garantis que (i) les informations de carte bancaire que tu fournis sont véridiques, exactes et complètes, (ii) tu es dûment autorisée à utiliser cette carte pour l’achat, (iii) les frais que tu engages seront honorés par l’émetteur de ta carte, et (iv) tu paieras les frais engagés aux prix affichés, y compris les frais de livraison et de manutention ainsi que toutes les taxes applicables, le cas échéant.

SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le traitement douanier ou des événements indépendants de notre volonté. Dès que nous remettons les produits au transporteur, la propriété et le risque de perte te sont transférés.

SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris, sans s’y limiter, l’ensemble des marques, noms commerciaux, textes, affichages, images, graphismes, avis sur les produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et agencement, appartiennent à ., à ses sociétés affiliées ou à ses concédants de licence, et sont protégés par les lois américaines et étrangères sur les brevets, le droit d’auteur et les autres droits de propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions t’autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Tu ne dois pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, représenter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu des Services sans notre consentement écrit préalable. Sauf disposition expresse des présentes, rien dans ces Conditions ne t’accorde ni ne saurait être interprété comme t’accordant une licence ou d’autres droits au titre d’un brevet, d’une marque, d’un droit d’auteur ou de toute autre propriété intellectuelle de ., de Shopify ou d’un tiers. Toute utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et étatiques sur la propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes sont réservés par ..
Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans de . sont des marques de . ou de ses sociétés affiliées ou concédants de licence. Tu ne dois pas utiliser ces marques sans l’autorisation écrite préalable de .. Le nom, le logo, les noms de produits et de services, les designs et les slogans de Shopify sont des marques de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans figurant sur les Services sont les marques de leurs propriétaires respectifs.

SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS
Dans le cadre des Services, tu peux avoir accès à des outils clients proposés par des tiers, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’avons aucun contrôle ni aucune influence.
Tu reconnais et acceptes que nous fournissons l’accès à ces outils « en l’état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ton utilisation d’outils tiers facultatifs ou liée à celle-ci.
Toute utilisation de ta part des outils facultatifs proposés sur le site se fait entièrement à tes propres risques et à ta discrétion, et tu dois t’assurer de connaître et d’approuver les conditions auxquelles ces outils sont fournis par le ou les prestataires tiers concernés.
Nous pourrons également, à l’avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions d’utilisation.

SECTION 8 - LIENS VERS DES SITES TIERS
Les Services peuvent contenir des contenus et des liens hypertexte vers des sites web fournis ou exploités par des tiers (y compris toute fonctionnalité tierce intégrée). Nous ne sommes pas tenus d’examiner ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude des contenus ou sites web tiers auxquels tu choisis d’accéder. Si tu décides de quitter les Services pour accéder à ces contenus ou sites tiers, tu le fais à tes propres risques.
Nous ne sommes pas responsables de tout préjudice ou dommage lié à ton accès à des sites web tiers, ou à ton achat ou ton utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur des sites web tiers. Examine attentivement les politiques et pratiques du tiers et assure-toi de bien les comprendre avant d’effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées au tiers concerné.

SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
[NOTE TO MERCHANT: Cette section décrit fidèlement la relation entre Shopify et ta boutique et ne doit être ni supprimée ni modifiée.]
. fonctionne grâce à Shopify, qui nous permet de te fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats que tu effectues dans notre Boutique sont conclus directement avec .. En utilisant les Services, tu reconnais et acceptes que Shopify n’est responsable d’aucun aspect des ventes conclues entre toi et ., y compris de toute blessure, tout dommage ou toute perte résultant des produits et services achetés. Par les présentes, tu dégages expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, tout dommage et toute responsabilité découlant de tes achats et transactions avec . ou liés à ceux-ci.

SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, consultable ici [LINK], et certaines informations personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, consultable ici. En utilisant les Services, tu reconnais avoir lu ces politiques de confidentialité.
Les Services étant hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des informations personnelles relatives à ton accès aux Services et à ton utilisation de ceux-ci, afin de te fournir et d’améliorer les Services. Les informations que tu soumets via les Services seront transmises à Shopify et partagées avec Shopify ainsi qu’avec des tiers susceptibles d’être situés dans d’autres pays que ton pays de résidence, afin de te fournir des services. Consulte notre politique de confidentialité [LINK] pour en savoir plus sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons tes informations personnelles.

SECTION 11 - COMMENTAIRES
Si tu soumets, télécharges, publies, envoies par e-mail ou transmets de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, projets ou tout autre contenu (collectivement, les « Commentaires »), tu nous accordes une licence perpétuelle, mondiale, pouvant faire l’objet de sous-licences et libre de redevances, pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons, par exemple, utiliser nos droits au titre de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, enrichir, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour exécuter nos obligations et exercer nos droits au titre des Conditions d’utilisation.
Tu déclares et garantis également que : (i) tu es propriétaire de tous les Commentaires ou disposes de tous les droits nécessaires sur ceux-ci ; (ii) tu as divulgué toute rémunération ou incitation reçue en lien avec la soumission de tes Commentaires ; et (iii) tes Commentaires seront conformes aux présentes Conditions. Nous ne sommes et ne serons aucunement tenus (1) de préserver la confidentialité de tes Commentaires ; (2) de verser une rémunération pour tes Commentaires ; ou (3) de répondre à tes Commentaires.
Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer les Commentaires que nous jugeons, à notre seule discrétion, illicites, offensants, menaçants, diffamatoires, calomnieux, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui portent atteinte à la propriété intellectuelle de toute partie ou aux présentes Conditions d’utilisation.
Tu acceptes que tes Commentaires ne violeront aucun droit d’un tiers, y compris le droit d’auteur, le droit des marques, le droit à la vie privée, le droit de la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Tu acceptes en outre que tes Commentaires ne contiendront aucun contenu diffamatoire ou autrement illicite, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement des Services ou de tout site web associé. Tu ne peux pas utiliser une fausse adresse e-mail, te faire passer pour quelqu’un d’autre ou nous induire en erreur, ou induire en erreur des tiers, quant à l’origine de tout Commentaire. Tu es seule responsable des Commentaires que tu publies et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux Commentaires publiés par toi ou par un tiers.

SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations sur les Services ou dans ceux-ci contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais d’acheminement et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si une information est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après la validation de ta commande).

SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Tu peux accéder aux Services et les utiliser uniquement à des fins licites. Tu ne peux pas accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illicites ou malveillantes ; (b) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou nuire à l’un de nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, télécharger, utiliser ou réutiliser tout contenu non conforme aux présentes Conditions ; (g) pour transmettre ou faire envoyer tout contenu publicitaire ou promotionnel, y compris tout « courrier indésirable », « chaîne de lettres », « spam » ou toute autre sollicitation similaire ; (h) pour usurper ou tenter d’usurper l’identité d’une autre personne ou entité ; ou (i) pour adopter tout autre comportement qui restreint ou entrave l’utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, selon notre appréciation, peut nuire à ., à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou engager leur responsabilité.
En outre, tu acceptes de ne pas : (a) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de quelque manière que ce soit pour affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (d) pratiquer le spam, le phishing, le pharming ou le prétexting à l’encontre des services ; (e) utiliser des robots, des spiders, des outils de scraping, de collecte et d’extraction de données, des dispositifs ou processus automatiques, des outils d’IA (tels que l’IA agentique) ou tout moyen automatisé ou manuel pour accéder aux Services ; ou (f) interférer avec, contourner ou déjouer les fonctions de sécurité ou d’autorisation, les en-têtes d’exclusion des robots ou les autres mesures que nous employons pour restreindre l’accès aux Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier ton compte à tout moment, sans préavis, si nous estimons que tu as enfreint une partie quelconque des présentes Conditions.

SECTION 14 - AGENTS
14.1 La présente section (les « Conditions relatives aux Agents ») s’applique si tu utilises, autorises, actives ou provoques le déploiement d’un Agent pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux. Le terme « Agent » désigne tout logiciel ou service qui agit de manière autonome ou semi-autonome pour le compte ou sur instruction d’une personne ou entité, et qui peut être exécuté pour le compte d’une personne ou à l’aide de son appareil, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux, sauf s’il s’identifie à tout moment et fonctionne en stricte conformité avec les exigences de la section 14.4 ci-dessous. En outre, aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si nous avons demandé à cet Agent de s’abstenir d’accéder à un service, de l’utiliser ou d’interagir avec lui.
14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, la possibilité et la manière dont un Agent accède aux Services, les utilise et interagit avec eux.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d’un Agent et divulguer le nom de l’Agent en incluant ce qui suit dans la chaîne user agent de la requête : « Agent/[agent name] » ; (ii) ne pas dissimuler ni masquer que tout accès, toute utilisation ou toute interaction provient d’un Agent, par exemple (a) en imitant le comportement et les schémas d’interaction humains, ou (b) en résolvant ou en contournant des CAPTCHA ou des mesures destinées à distinguer l’utilisation par un ordinateur de celle par un humain, (iii) répondre de manière véridique à toute question ou invite visant à déterminer si les interactions proviennent d’un humain ou d’un ordinateur, (iv) ne pas contourner ni éviter de toute autre manière toute mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler la possibilité et la manière dont les Agents accèdent aux Services, les utilisent ou interagissent avec eux.

SECTION 15 - RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent contrat ou ton accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et tu resteras redevable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse.
Les sections suivantes continueront de s’appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l’accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, par sa nature, doit survivre à la résiliation.

SECTION 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur les Services ou par leur intermédiaire sont mises à disposition uniquement à titre d’information générale. Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de ces informations. Toute confiance que tu accordes à ces informations relève strictement de ta propre responsabilité. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces contenus par toi ou par tout autre visiteur des Services, ou par toute personne susceptible d’être informée de leur contenu.
SAUF DÉCLARATION EXPRESSE DE ., LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS VIA LES SERVICES SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET « SELON LEUR DISPONIBILITÉ » POUR TON UTILISATION, SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE TON UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, PONCTUELLE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D’ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES ; IL EST DONC POSSIBLE QUE L’EXCLUSION CI-DESSUS NE S’APPLIQUE PAS À TOI.

SECTION 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS ., NOS PARTENAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, SOUS-TRAITANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, NI CEUX DE SHOPIFY ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE, RÉCLAMATION OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE D’ÉCONOMIES, LA PERTE DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU’ILS SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE TON UTILISATION DE L’UN DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT OBTENU AU MOYEN DES SERVICES, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À TON UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS UN CONTENU, OU TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SUBI À LA SUITE DE L’UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION VIA LES SERVICES, MÊME SI LEUR POSSIBILITÉ A ÉTÉ SIGNALÉE.

SECTION 18 - INDEMNISATION
Tu acceptes d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité ., Shopify ainsi que nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, sous-traitants, concédants de licence et prestataires de services contre toute perte, tout dommage, toute responsabilité ou toute réclamation, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, dus à un tiers en raison ou découlant (1) de ta violation des présentes Conditions d’utilisation ou des documents qu’elles intègrent par référence, (2) de ta violation de toute loi ou des droits d’un tiers, ou (3) de ton accès aux Services et de ton utilisation de ceux-ci.
Nous t’informerons de toute réclamation donnant lieu à indemnisation, étant entendu qu’un défaut de notification rapide ne te libérera pas de tes obligations, sauf si tu en subis un préjudice important. Nous pouvons prendre en charge la défense et le règlement de cette réclamation à tes frais, y compris le choix de l’avocat, mais nous ne réglerons aucune réclamation impliquant des obligations non pécuniaires de ta part sans ton consentement (qui ne pourra être refusé de manière déraisonnable). Tu coopéreras à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant les documents pertinents.

SECTION 19 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illicite, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi en vigueur, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d’utilisation ; cette décision n’affectera pas la validité ni le caractère exécutoire des autres dispositions.

SECTION 20 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou concernant le Service, constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre toi et nous et régissent ton utilisation du Service, en remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre toi et nous (y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation).
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions d’utilisation ne saurait être interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

SECTION 21 - CESSION
Tu ne peux pas déléguer, transférer ou céder le présent Accord ni aucun de tes droits ou obligations au titre des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans ton consentement et sans t’en informer.

SECTION 22 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation et tout accord distinct par lequel nous te fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux juridictions fédérales et étatiques ou territoriales du ressort dans lequel . a son siège. Toi et . consentez à la compétence territoriale et personnelle de ces juridictions.

SECTION 23 - TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limitent ni n’affectent de quelque manière que ce soit les présentes Conditions.

SECTION 24 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
Tu peux consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il t’incombe de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Nous t’informerons de toute modification importante des présentes Conditions conformément à la loi applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans la notification. La poursuite de ton utilisation des Services ou de ton accès à ceux-ci après la publication de toute modification des présentes Conditions d’utilisation vaut acceptation de ces modifications.

SECTION 25 - COORDONNÉES
Les questions concernant les Conditions d’utilisation doivent nous être envoyées à l’adresse kayoparis.contact@gmail.com
Nos coordonnées figurent ci-dessous :
Kayo Paris 
kayoparis.contact@gmail.com
Paris, France